Depuis le 1er janvier 2013, les autorisations de sorties de territoire ont été supprimées.
Une carte d’identité ou un passeport en cours de validité est nécessaire.
Depuis le 1er janvier 2013, les autorisations de sorties de territoire ont été supprimées.
Une carte d’identité ou un passeport en cours de validité est nécessaire.
Responsable de Publication: Monsieur CHARBONNIER Daniel.
mail : dm.clindoeil@outlook.com
Les membres :
Marlène VANDROUX
Gérard GUILLOUD-BATAILLE
Les manifestations :
Lasagnes Tiramisù : le 13 mars 2016
Jambon à l’Os : le 11 septembre 2016
Ouvert depuis septembre 2011, le Relais Assistants Maternels de la Vallée de l’Hien est un lieu de rencontre, d’échange et d’informations.
Il s’adresse aux assistants maternels agréés indépendants, aux employés de maisons, aux candidats à l’agrément et aux parents employeurs ou futurs employeurs ainsi qu’aux enfants accueillis au domicile d’assistants maternels.
Ce service gratuit, basé sur une participation volontaire a pour objectifs de contribuer à l’amélioration qualitative de l’accueil des jeunes enfants, de soutenir et d’accompagner les familles dans la recherche d’un accueil de type individuel et dans la démarche de contractualisation employeur-employé.
L’animateur de la structure propose et anime des temps d’accueil collectifs et des activités diverses d’éveil et de sociabilisation pour les jeunes enfants accompagnés de leur assistant(e) maternel(le). Ils sont organisés depuis la rentrée de septembre 2012 le mardi et le vendredi matin de 9h15 à 11h15.
Financé par les 9 communes de la Communauté de la Vallée de l’hien ainsi que la CAF, les MSA et le Conseil Général, le RAM offre des prestations de service entièrement gratuites.
Contact :
Téléphone : 04 74 18 30 38 / 04 74 33 13 11
Mail : ram@vallee-hien.fr
Dimanche 18 Mai a lieu le repas des aînés de 70 ans et plus. Le repas a été préparé par le restaurant du village, les Jardins du Triève.
Le thème choisi pour cette journée était la couleur orange.
Chaque convive avait une fleur orange sur laquelle était inscrit le menu.
Tous les membres du CCAS avaient décidé de porter une petite touche de orange. Les tables étaient soigneusement décorées.
Ils ne restaient plus qu’aux 58 personnes présentes à apprécier le convivialité du moment. Ce fut une très belle journée pour tous.
Association loi 1901 créée en mars 2010. Les membres de l’association se retrouvent deux fois par mois le mardi matin de 9h30 à 10h30 dans la salle de la Garine mise à disposition par la mairie de St Victor.
C’est un moment d’échange entre bébés, enfants non scolarisés et assistantes maternelles réunis en collectivité, afin de sociabiliser les enfants avant leur entrée à l’école maternelle.
Nous proposons des activités : jeux d’éveil, motricité, éveil musical, bibliothèque, ateliers créatifs pour les événements tels que fête des mères, pères, Noël, Pâques.
Nous souhaitons continuer l’accueil d’intervenants extérieurs ; des massages pour tous petits, et colegram pour de la musique récup, une correspondance avec les enfants de la petite section de maternelle de St Victor….
Siège Social :
62 place de l’église
38110 St Victor de Cessieu
Contact :
Présidente : Marie Mangeonjean : johann.mangeonjean@sfr.fr
Le Maire,
Vu les articles L. 123.10, L. 123.13 et R 123-19 du Code de l’Urbanisme ;
Vu les articles L.123.2 et R. 123-1 à R. 123-27 du Code de l’Environnement ;
Vu la délibération en date du 26 septembre 2005 et la délibération complémentaire du 31 mai 2010 par lesquelles le Conseil Municipal a prescrit la révision du POS et défini les modalités de concertation ;
Vu la délibération en date du 10 mars 2014 arrêtant le projet de PLU et tirant le bilan de la concertation ;
Vu les avis des Personnes Publiques consultées ;
Vu l’ordonnance en date du 27 août 2014.de M. le Président du tribunal administratif de Grenoble, désignant Mme Marie France BACUVIER, en qualité de commissaire enquêteur et M. Guy POTELLE, en qualité de suppléant ;
Vu les pièces du dossier soumis à l’enquête (rapport de présentation, PADD, OAP, règlement, servitudes d’utilité publique, liste des emplacements réservés, carte des aléas, arrêtés préfectoraux portant sur les zones à risque d’exposition au plomb et sur le classement sonore des infrastructures, actualisation du schéma d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales)
A R R E T E
ARTICLE 1 – Il sera procédé à une enquête publique unique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme et le Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Doissin.
Cette enquête sera ouverte le 06 février 2015 et se déroulera pendant un mois du 06 février 2015 au 10 mars 2015.
Le projet soumis à enquête porte sur :
Le plan local d’urbanisme et le schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Doissin (Isère)
Le projet de Plan local d’urbanisme porte sur la définition des occupations et utilisations du sol et des conditions d’aménagement tenant compte des orientations du Schéma de cohérence territoriale du Nord Isère relatives à la modération du développement urbain des communes rurales, de la centralité du village, de la prise en compte de l’environnement et des contraintes spécifiques liées à l’assainissement, à l’agriculture et aux risques naturels.
Le Schéma directeur communal des eaux usées et des eaux pluviales porte sur la délimitation d’un zonage d’assainissement et la programmation d’équipements tenant compte notamment de la capacité des unités de traitement, de la limitation des ruissellements et de la prévention de la dégradation des milieux aquatiques.
ARTICLE 2 – Au terme de l’enquête le Plan Local d’Urbanisme et le schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales seront soumis au Conseil Municipal pour approbation tels que présentés dans le dossier soumis à l’enquête publique et éventuellement modifiés pour prendre en compte les avis qui ont été joints au dossier, les observations du public et le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur.
ARTICLE 3 – Mme Bacuvier Marie-France, professeur agrégée de géographie retraitée est désignée en qualité de Commissaire Enquêteur et M. Potelle Guy, conservateur des hypothèques retraité en qualité de suppléant.
ARTICLE 4 – Les dossiers du projet de Plan Local d’Urbanisme, du Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales, et les pièces qui les accompagnent, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles coté et paraphé par le commissaire enquêteur seront déposés à la Mairie de Doissin pendant 31 jours consécutifs aux jours et heures habituels d’ouverture de la Mairie. :
Lundi : 8h30 – 11h30 / Mardi : 14h00 – 17h00 / Vendredi : 15h00 – 18h30 / Samedi : 9h30 – 11h00
Pendant la durée de l’enquête, le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre d’enquête tenu à sa disposition à l’adresse suivante 2 Place de la Mairie 38730 DOISSIN.
Les observations, propositions et contre-propositions peuvent également être adressées par correspondance au commissaire-enquêteur au siège de l’enquête la mairie de Doissin (adresse ci-dessus) ou par courrier électronique mairie.doissin@wanadoo.fr à l’attention de madame le commissaire enquêteur
Elles seront tenues à la disposition du public au siège de l’enquête dans les meilleurs délais.
ARTICLE 5 – Pendant la durée de l’enquête, le Commissaire Enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations écrites et orales les
Vendredi 6 février de 15h à 18h30
Mardi 10 février de 14h à 17h
Vendredi 13 février de 15h à 18h30
Mardi 17 février de 14h à 17h
Vendredi 6 mars de 15h à 18h30
Mardi 10 mars de 14h à 17h
Les observations du public sont consultables et communicables aux frais de toute personne en faisant la demande.
ARTICLE 6 – A l’expiration du délai d’enquête le 10 mars 2015, après mise à disposition du registre, le commissaire enquêteur procédera à la clôture de l’enquête.
Dés réception du registre et des documents annexés, le commissaire enquêteur rencontrera sous huit jours le Maire de la commune et lui communiquera ses observations consignées dans un procès verbal de synthèse. Dans un délai de quinze jours, ce dernier produira ses observations éventuelles.
Le commissaire enquêteur établit un rapport qui relate le déroulement de l’enquête et examine les observations recueillies et consigne dans un document séparé ses conclusions motivées en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet.
Dans un délai de trente jours, le commissaire-Enquêteur transmet au Maire le dossier de l’enquête accompagné du registre et des pièces annexées, avec le rapport et les conclusions motivées et simultanément une copie du rapport et des conclusions motivées au Président du Tribunal Administratif.
A compter de la clôture de l’enquête, le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur seront tenu à la disposition du public pendant un an à la Mairie de Doissin 2 Place de la Mairie 38730 DOISSIN.
ARTICLE 7 – Toute information relative à cette enquête pourra être demandée à Madame le Maire ou Monsieur JULLIEN Bruno ou le cas échéant pourra être consultée sur le site internet de la commune
ARTICLE 8 – Dès la publication de l’arrêté d’ouverture d’enquête, toute personne peut sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d’enquête auprès de Madame le Maire.
ARTICLE 9 – Un premier avis au public reprenant les éléments de cet arrêté d’ouverture d’enquête (2) sera publié, quinze jours au moins avant le début de l’enquête en caractères apparents dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le département
1).les affiches de Grenoble et du Dauphiné.
2).le Dauphiné libéré
Un second avis paraîtra à nouveau dans les huit premiers jours de l’enquête dans les deux journaux désignés ci-dessus.
Cet avis sera également publié en Mairie de Doissin par voie d’affiche quinze jours au moins avant l’ouverture de l’enquête ainsi que sur le site internet de la Mairie (quinze jours au moins avant le début de l’enquête).
ARTICLE 10 – Des copies du présent arrêté seront adressées :
? au Préfet,
? au Commissaire Enquêteur et à son suppléant.
A Doissin, le 9 décembre 2014
Le Maire,
Véronique SEYCHELLES
Ouverture séance. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Compte rendu des délégations du Maire
Administration générale
Compte rendu missions adjoints
* Urbanisme
* Finances / Economie
* Voirie
* Bâtiments
* Scolaire, social
* Communication
* Environnement Culture Patrimoine
* Vie associative
* Personnel communal
Points à délibérer
Compte rendu C C V H + Vals du Dauphiné
Compte rendu réunions externes
Information communication
Questions Diverses
Prochaine réunion : Lundi 28 avril 2014 à 20h30
Fin séance
Comme chaque année, le Syndicat des Eaux de le Passage échelonnera sa campagne de relevés de compteurs, du 29 février au 3 juin 2016.
Il arrive parfois que certains abonnés, craintifs, n’ouvrent pas à aux agents, rendant impossible les relevés de compteurs à l’intérieur de la propriété.
Afin de les rassurer, chaque agent pourra montrer sa carte professionnelle, établie par le Syndicat et sur laquelle est apposée la photo de du salarié.
En ce qui concerne la commune de Doissin, c’est l’agent John FERRAND qui assurera cette tâche du 2 mai au 3 juin 2016.
Merci de lui réserver le meilleur accueil.
L’aide à l’achat pour les vélos à assistance électrique (VAE) est de retour dans le Nord-Isère
« Pour des prix plus attractifs et ciblés sur les trajets des actifs ! »
L’Agence de Mobilité du Nord-Isère sensibilise les habitants du territoire afin de les inciter à se déplacer autrement qu’en voiture individuelle. Dans ce cadre, l’Agence lance un nouveau dispositif pour les particuliers souhaitant se rendre à leur travail à vélo, qui, couple une aide à l’achat d’un Vélo à Assistance Electrique, fournie par l’Agence, et une réduction du prix du vélo, accordée dans le cadre d’un achat groupé par les vélocistes partenaires de l’opération. L’objectif est de permettre aux particuliers d’obtenir des réductions de prix plus intéressantes sur l’achat de leur vélo à assistance électrique.
« Le dispositif évolue par rapport aux années précédentes »
Désormais deux solutions s’offrent aux actifs vivant ou travaillant dans le Nord-Isère.
« La zone du Nord-Isère, cible de l’opération »
Cette subvention concerne les actifs habitant ou travaillant sur ces 8 intercommunalités : Isle Crémieu, Pays des Couleurs, Balmes Dauphinoises, Vallons de La Tour, Vallons du Guiers, Bourbre-Tisserands, Vallée de l’Hien, Communauté d’Agglomération des Portes de l’Isère ainsi que les communes de Janneyrias, Chavanoz et Pont de Chéruy. Pour connaître l’éligibilité de la commune, rendez-vous sur www.mobilite-nord-isere.fr.
« Une aide dédiée aux actifs se déplaçant à vélo sur le territoire du Nord-Isère »
Pour sa troisième année de reconduction, l’Agence de Mobilité cible son dispositif d’aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique (VAE) sur les déplacements domicile-travail ou domicile-structure d’aide à l’embauche pour les personnes en recherche d’emploi, se déplaçant sur le territoire de l’Agence de Mobilité.
Président : Monsieur DURAND Nicolas.
Adresse : 10, Route du Triève 38730 Doissin.
Téléphone : 04.74.92.20.94
Adresse Mail : maisonbasse@wanadoo.fr
II/ Manifestations organisées :
Ball-trap les 15/16/17 Août 2014.
Le Conseil Municipal des Enfants vous propose un petit moment de détente lors d‘une soirée théâtre.
La troupe Rév’Ayez vous présentera sa pièce :
Théâtre sans Animaux
Spectacle tout public
Entrée gratuite
Les membres du conseil municipal des enfants confectionneront des pâtisseries qui seront mises en vente à la buvette lors de l’entracte et à la fin du spectacle.
Les bénéfices de cette soirée iront à une oeuvre caritative .
Président : Monsieur ANNEQUIN Francis.
Adresse : 11, Impasse du Barbier 38730 Doissin.
Téléphone : 04.74.92.21.50
Adresse Mail : francisannequin@wanadoo.fr
Le samedi 11 juin à partir de 13h30…
A l’occasion des 1ers jeux intervillages
Grand affrontement entre les communes de Doissin / Montrevel et la commune de Saint-Victor-de-Cessieu
Cette manifestation est organisée par le Conseil Municipal des Enfants.
Entrée gratuite
Buvette – Sandwiches – Frites
Les jeux :
Équipe des 6 dont 1 adulte (âge minimum requis : 5 ans)
Venez nombreux défendre les couleur de votre village.
Les jeux se préparent … Grandes parties de rigolade aux TAP !!!
Présidente : Madame SEYCHELLES Véronique.
Adresse : 8, Impasse Pré Sagnet 38730 Doissin.
Téléphone : 04.74.27.04.13
Adresse Mail : veronique.seychelles.doissin@gmail.com
C’est dans la bonne humeur que les jeux de l’intervillages se décident, se préparent et se testent !!!
Preuves en Images…
I/ Statuts de la cantine scolaire
Il se compose comme suit :
Président : Monsieur CARLIER Stéphane
Adresse : 47, Route du Triève 38730 Doissin
Téléphone : 04 74 92 38 40
Adresse Mail : carlierfamily38@orange.fr
Vice Présidente :
Secrétaire :
Vice Secrétaire :
Trésorier :
Emilie Durand, Présidente de l’association a ouvert l’assemblée générale en rappelant l’activité de l’association (choix des menus, animations comme la semaine du gout et le repas de Noel).
Le bilan pour l’année 2013-2014 est de 8669 repas servis représentant en moyenne 72 repas par jour.
Un déficit a été constaté sur cette dernière année qui s’élève à 1402,48€.
Pour mémoire, les dépenses d’eau, d’électricité, le salaire et les charges au poste de cantinière sont pris en charge par la commune.
Le principe de la mensualisation a été présenté et sera réservé aux enfants qui restent 4 jours de la semaine.
Emilie Durand, a rappelé le départ en retraite de Nicole Poncet et son remplacement par Sophie Mollard, nouvellement embauchée par la municipalité. Laure Poulet a été embauché par l’association en remplacement de Sophie Mollard.
Une augmentation du ticket a été proposé de 0.10 cts en raison du déficit. L’assemblée générale a voté et refusé. Le prix du ticket restera à 3.30€. L’association puisera dans ses fonds propres qui s’élèvent à 20 039€.
Suite à des renseignements pris auprès du sous préfet , ce dernier nous a rappeler les obligations des commune en matières de cantine scolaire.
C’est pourquoi , Véronique Seychelles, Maire, a informé que la cantine scolaire est un service public qui doit être géré dans un budget annexe au budget communal. Tous les décisions doivent être discutées et votées par le conseil municipal et seul la commune à l’entière responsabilité des services publics.
La cantine sera donc communale à partir du 1er octobre 2014.
Un logiciel de réservation des repas par internet sera mis en place au plus tard le 03 janvier 2015 et assurera également la facturation mensuelle aux parents.
La cantine va prochainement se réunir pour une assemblée générale extraordinaire pour modifier ses statuts.
L’inscription et la vente des tickets a été effectué pour le mois de septembre pour clôturer l’assemblée générale.
Un mot sera mis prochainement dans les cahiers des enfants pour informer de la prochaine vente des tickets par la commune.
Président : Monsieur ROZET Paul.
Adresse : 70, Route du Rousset 38730 Doissin.
Téléphone : 04.74.92.26.10
Président : Monsieur GONNET Lucien.
Adresse : 29, Chemin Bas 38110 Montagnieu.
Téléphone : 04.74.97.35.39
Président : Monsieur PANTALACCI Dominique.
Adresse : 10, Chemin de Paccalin 38730 Doissin.
Téléphone : 04.74.97.62.56
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).