Sou des Ecoles

Co Présidentes :

Madame MULLER Anne-Claire.

Madame GELIBERT Audrey.

Adresse :

Madame MULLER Anne-Claire : 2 Place de l’Eglise 38730 Doissin.

Madame GELIBERT Audrey : Chardenouse 38730 Panissage.

Téléphone :

Madame GELIBERT Audrey : 04.74.33.67.86

Adresse Mail :

Madame MULLER Anne-Claire, aclaire_muller@yahoo.fr

Les bambins de l’Hien

L’association :

Association loi 1901 créée en mars 2010. Les membres de l’association se retrouvent deux fois par mois le mardi matin de 9h30 à 10h30 dans la salle de la Garine mise à disposition par la mairie de St Victor.

C’est un moment d’échange entre bébés, enfants non scolarisés et assistantes maternelles réunis en collectivité, afin de sociabiliser les enfants avant leur entrée à l’école maternelle.

Nous proposons des activités : jeux d’éveil, motricité, éveil musical, bibliothèque, ateliers créatifs pour les événements tels que fête des mères, pères, Noël, Pâques.

Nous souhaitons continuer l’accueil d’intervenants extérieurs ; des massages pour tous petits, et colegram pour de la musique récup, une correspondance avec les enfants de la petite section de maternelle de St Victor….

Siège Social :

62 place de l’église
38110 St Victor de Cessieu

Contact :

Présidente : Marie Mangeonjean : johann.mangeonjean@sfr.fr

ordre du jour

Ouverture séance. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

Approbation du compte rendu de la séance précédente

Compte rendu des délégations du Maire

Administration générale

Compte rendu missions adjoints

* Urbanisme

    • – Dossiers en cours
    • – Date de la 1ère commission

* Finances / Economie

    • – Date de la 1ère commission

* Voirie

    • – Validation du devis : Engazonnage de la RD51
    • – Dossiers en cours

* Bâtiments

    • – Cimetière
    • – Dossiers en cours

* Scolaire, social

    • – Date de la 1ère commission
    • – Repas des anciens

* Communication

    • – Date de la 1ère commission

* Environnement Culture Patrimoine

    • – Journée environnement

* Vie associative

    • – Comité des Fêtes
    • – 8 mai 2014

* Personnel communal

Points à délibérer

    • * Constitution des commissions communales
    • * Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux
    • * Indemnité du Maire et des Adjoints
    • * Remboursement frais de déplacement des élus
    • * Centre Médico-Scolaire
    • * Commande diagnostique SEDI

Compte rendu C C V H + Vals du Dauphiné

    • * 22/04/2014 : 1er conseil communautaire

Compte rendu réunions externes

Information communication

Questions Diverses

Prochaine réunion : Lundi 28 avril 2014 à 20h30

Fin séance

Le repas des anciens

Dimanche 18 Mai a lieu le repas des aînés de 70 ans et plus. Le repas a été préparé par le restaurant du village, les Jardins du Triève.

Le thème choisi pour cette journée était la couleur orange.

Chaque convive avait une fleur orange sur laquelle était inscrit le menu.

Tous les membres du CCAS avaient décidé de porter une petite touche de orange. Les tables étaient soigneusement décorées.

Ils ne restaient plus qu’aux 58 personnes présentes à apprécier le convivialité du moment. Ce fut une très belle journée pour tous.

photos-de-groupe

Arrêté de mise à l’enquête publique du projet de Plan Local d’Urbanisme

Le Maire,

Vu les articles L. 123.10, L. 123.13 et R 123-19 du Code de l’Urbanisme ;

Vu les articles L.123.2 et R. 123-1 à R. 123-27 du Code de l’Environnement ;

Vu la délibération en date du 26 septembre 2005 et la délibération complémentaire du 31 mai 2010 par lesquelles le Conseil Municipal a prescrit la révision du POS et défini les modalités de concertation ;

Vu la délibération en date du 10 mars 2014 arrêtant le projet de PLU et tirant le bilan de la concertation ;

Vu les avis des Personnes Publiques consultées ;

Vu l’ordonnance en date du 27 août 2014.de M. le Président du tribunal administratif de Grenoble, désignant Mme Marie France BACUVIER, en qualité de commissaire enquêteur et M. Guy POTELLE, en qualité de suppléant ;

Vu les pièces du dossier soumis à l’enquête (rapport de présentation, PADD, OAP, règlement, servitudes d’utilité publique, liste des emplacements réservés, carte des aléas, arrêtés préfectoraux portant sur les zones à risque d’exposition au plomb et sur le classement sonore des infrastructures, actualisation du schéma d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales)

A R R E T E

ARTICLE 1 – Il sera procédé à une enquête publique unique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme et le Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Doissin.
Cette enquête sera ouverte le 06 février 2015 et se déroulera pendant un mois du 06 février 2015 au 10 mars 2015.
Le projet soumis à enquête porte sur :

Le plan local d’urbanisme et le schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Doissin (Isère)

Le projet de Plan local d’urbanisme porte sur la définition des occupations et utilisations du sol et des conditions d’aménagement tenant compte des orientations du Schéma de cohérence territoriale du Nord Isère relatives à la modération du développement urbain des communes rurales, de la centralité du village, de la prise en compte de l’environnement et des contraintes spécifiques liées à l’assainissement, à l’agriculture et aux risques naturels.

Le Schéma directeur communal des eaux usées et des eaux pluviales porte sur la délimitation d’un zonage d’assainissement et la programmation d’équipements tenant compte notamment de la capacité des unités de traitement, de la limitation des ruissellements et de la prévention de la dégradation des milieux aquatiques.

ARTICLE 2 – Au terme de l’enquête le Plan Local d’Urbanisme et le schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales seront soumis au Conseil Municipal pour approbation tels que présentés dans le dossier soumis à l’enquête publique et éventuellement modifiés pour prendre en compte les avis qui ont été joints au dossier, les observations du public et le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur.

ARTICLE 3 – Mme Bacuvier Marie-France, professeur agrégée de géographie retraitée est désignée en qualité de Commissaire Enquêteur et M. Potelle Guy, conservateur des hypothèques retraité en qualité de suppléant.

ARTICLE 4 – Les dossiers du projet de Plan Local d’Urbanisme, du Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales, et les pièces qui les accompagnent, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles coté et paraphé par le commissaire enquêteur seront déposés à la Mairie de Doissin pendant 31 jours consécutifs aux jours et heures habituels d’ouverture de la Mairie. :

Lundi : 8h30 – 11h30 / Mardi : 14h00 – 17h00 / Vendredi : 15h00 – 18h30 / Samedi : 9h30 – 11h00

Pendant la durée de l’enquête, le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre d’enquête tenu à sa disposition à l’adresse suivante 2 Place de la Mairie 38730 DOISSIN.

Les observations, propositions et contre-propositions peuvent également être adressées par correspondance au commissaire-enquêteur au siège de l’enquête la mairie de Doissin (adresse ci-dessus) ou par courrier électronique mairie.doissin@wanadoo.fr à l’attention de madame le commissaire enquêteur

Elles seront tenues à la disposition du public au siège de l’enquête dans les meilleurs délais.

ARTICLE 5 – Pendant la durée de l’enquête, le Commissaire Enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations écrites et orales les

Vendredi 6 février de 15h à 18h30

Mardi 10 février de 14h à 17h

Vendredi 13 février de 15h à 18h30

Mardi 17 février de 14h à 17h

Vendredi 6 mars de 15h à 18h30

Mardi 10 mars de 14h à 17h

Les observations du public sont consultables et communicables aux frais de toute personne en faisant la demande.

ARTICLE 6 – A l’expiration du délai d’enquête le 10 mars 2015, après mise à disposition du registre, le commissaire enquêteur procédera à la clôture de l’enquête.

Dés réception du registre et des documents annexés, le commissaire enquêteur rencontrera sous huit jours le Maire de la commune et lui communiquera ses observations consignées dans un procès verbal de synthèse. Dans un délai de quinze jours, ce dernier produira ses observations éventuelles.

Le commissaire enquêteur établit un rapport qui relate le déroulement de l’enquête et examine les observations recueillies et consigne dans un document séparé ses conclusions motivées en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet.

Dans un délai de trente jours, le commissaire-Enquêteur transmet au Maire le dossier de l’enquête accompagné du registre et des pièces annexées, avec le rapport et les conclusions motivées et simultanément une copie du rapport et des conclusions motivées au Président du Tribunal Administratif.

A compter de la clôture de l’enquête, le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur seront tenu à la disposition du public pendant un an à la Mairie de Doissin 2 Place de la Mairie 38730 DOISSIN.

ARTICLE 7 – Toute information relative à cette enquête pourra être demandée à Madame le Maire ou Monsieur JULLIEN Bruno ou le cas échéant pourra être consultée sur le site internet de la commune

ARTICLE 8 – Dès la publication de l’arrêté d’ouverture d’enquête, toute personne peut sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d’enquête auprès de Madame le Maire.

ARTICLE 9 – Un premier avis au public reprenant les éléments de cet arrêté d’ouverture d’enquête (2) sera publié, quinze jours au moins avant le début de l’enquête en caractères apparents dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le département

1).les affiches de Grenoble et du Dauphiné.

2).le Dauphiné libéré

Un second avis paraîtra à nouveau dans les huit premiers jours de l’enquête dans les deux journaux désignés ci-dessus.

Cet avis sera également publié en Mairie de Doissin par voie d’affiche quinze jours au moins avant l’ouverture de l’enquête ainsi que sur le site internet de la Mairie (quinze jours au moins avant le début de l’enquête).

ARTICLE 10 – Des copies du présent arrêté seront adressées :

? au Préfet,

? au Commissaire Enquêteur et à son suppléant.

A Doissin, le 9 décembre 2014

Le Maire,

Véronique SEYCHELLES

Cantine Scolaire

I/ Statuts de la cantine scolaire


Le bureau

Il se compose comme suit :

Président : Monsieur CARLIER Stéphane

Adresse : 47, Route du Triève 38730 Doissin

Téléphone : 04 74 92 38 40

Adresse Mail : carlierfamily38@orange.fr

Vice Présidente :

Secrétaire :

Vice Secrétaire :

Trésorier :


Assemblée Générale du 5 septembre 2014

Emilie Durand, Présidente de l’association a ouvert l’assemblée générale en rappelant l’activité de l’association (choix des menus, animations comme la semaine du gout et le repas de Noel).

Le bilan pour l’année 2013-2014 est de 8669 repas servis représentant en moyenne 72 repas par jour.

Un déficit a été constaté sur cette dernière année qui s’élève à 1402,48€.

Pour mémoire, les dépenses d’eau, d’électricité, le salaire et les charges au poste de cantinière sont pris en charge par la commune.

Le principe de la mensualisation a été présenté et sera réservé aux enfants qui restent 4 jours de la semaine.

Emilie Durand, a rappelé le départ en retraite de Nicole Poncet et son remplacement par Sophie Mollard, nouvellement embauchée par la municipalité. Laure Poulet a été embauché par l’association en remplacement de Sophie Mollard.

Une augmentation du ticket a été proposé de 0.10 cts en raison du déficit. L’assemblée générale a voté et refusé. Le prix du ticket restera à 3.30€. L’association puisera dans ses fonds propres qui s’élèvent à 20 039€.

Suite à des renseignements pris auprès du sous préfet , ce dernier nous a rappeler les obligations des commune en matières de cantine scolaire.
C’est pourquoi , Véronique Seychelles, Maire, a informé que la cantine scolaire est un service public qui doit être géré dans un budget annexe au budget communal. Tous les décisions doivent être discutées et votées par le conseil municipal et seul la commune à l’entière responsabilité des services publics.
La cantine sera donc communale à partir du 1er octobre 2014.

Un logiciel de réservation des repas par internet sera mis en place au plus tard le 03 janvier 2015 et assurera également la facturation mensuelle aux parents.

La cantine va prochainement se réunir pour une assemblée générale extraordinaire pour modifier ses statuts.

L’inscription et la vente des tickets a été effectué pour le mois de septembre pour clôturer l’assemblée générale.

Un mot sera mis prochainement dans les cahiers des enfants pour informer de la prochaine vente des tickets par la commune.

Téléchargements des documents relatifs au dossier du PLU

Nous attirons votre attention sur le fait que certains des fichiers téléchargeables ci-après sont très volumineux.

Aussi il n’est pas anormale que le téléchargement soit long.

De plus les documents trop volumineux ont été mis à votre disposition en partage via le site Dropbox.com.

Il s’agit des documents qui apparaissent soulignés sur la page ci-après.

En cliquant sur le document choisi, vous serez automatiquement redirigé vers le document en question via le site Dropbox.com

En cas de problème, n’hésitez pas à contacter la mairie.


Téléchargements disponibles

Compte rendu de la réunion publique du 05 février 2014

Porter à connaissance 1.3.

Porter à connaissance 2.3.1.

Porter à connaissance 2.3.a

Porter à connaissance 2.3.b

Porter à connaissance 3.3.

Note de présentation et bilan de la concertation

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Règlement graphique n°1 au 1/5000

Règlement graphique n°2 au 1/2500

Règlement graphique n°3 au 1/5000

Règlement graphique n°4 au 1/5000

Règlement écrit

Emplacements réservés

Servitudes d’Utilités Publiques

Plan des Servitudes d’Utilités Publiques

Liste des Servitudes d’Utilités Publiques

Note relative à l’eau potable

Plan eau potable au 1/5000

Schéma Directeur d’Assainissement et zonage eaux usées

Carte d’aptitude

Zonage eaux usées

Schéma Directeur d’Assainissement et zonage eaux pluviales

Zonage eaux pluviales

Schéma d’élimination des déchets

Rapport carte des aléas

Carte cadastrale 2011

Arrêté préfectoral bruit

Arrêté risque exposition plomb

Les Ruchers

Déclaration annuelle de ruches :

Du 1er septembre au 31 décembre

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout apiculteur, dès la première colonie d’abeilles détenue.

Elle participe à :

– La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
– La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
– La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.


Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/obtenir-un-droit-une-autorisation/article/declarer-des-ruches-294?id_rubrique=11

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :
– Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
– Téléphone : 01 49 55 82 22

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2017. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2017)

 

 

Merci pour les abeilles !